CONDITIONS GENERALES DE VENTE & CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET ESCAPADE D’AZUR

Dans la lecture des conditions générales ci-après le nom commercial ESCAPADE D’AZUR est associé obligatoirement à : Sarl Loisirs transports services, Escapade d’Azur Siret 850 076 993 dont le siège social est situé à 481 route des Gorges à Tourrettes sur loup.

Pour utiliser l’Espace Réservation, vous devez être âgé d’au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce site conformément aux présentes Conditions Générales.
Vous êtes responsable financièrement de l’utilisation du site tant en votre nom que pour le compte de tiers, y compris des mineurs, sauf à démontrer une utilisation frauduleuse ne résultant d’aucune faute ni négligence de votre part. Vous garantissez également la véracité et l’exactitude des informations fournies par Vous- même ou tout autre tiers utilisant vos données sur ce Site.

 

PASSATION ET ANNULATION DES RESERVATIONS
La procédure de réservation comporte au minimum les étapes suivantes :

    1. Suivre les instructions et composer votre demande avec le maximum de détails.
    2. Indiquer votre choix de séjour, journée, soirée, nuitée et cocher le nombre de jour sur le calendrier.
    3. Vous pouvez ensuite, sous réserve d’avoir préalablement accepté les présentes, valider votre demande. Un message vous informe que votre demande a bien été traitée.
    4. La demande est alors valablement enregistrée.
    5. Escapade d’azur, vous transmet dans les meilleurs délais, et en toute hypothèse dans les trois jours suivant votre demande, par courrier électronique, la confirmation de la disponibilité de votre réservation et/ou le devis personnalisé correspondant.

Après paiement, votre réservation est définitivement validée, l’e-mail de confirmation vaut billet électroniqueans le cas de règlement par chèque, la validation consiste alors exclusivement dans l’envoi d’un chèque du montant total de la prestation demandée, dans les cinq jours suivant la confirmation de votre réservation. A défaut de confirmation dans le délai susmentionné de cinq jours, votre commande est automatiquement annulée et vous êtes libéré de vos obligations.
Dans le cas d’un règlement par carte bancaire, voir le paragraphe ci-après « paiement par carte bancaire»
Dans le cadre de la réservation un acompte de 50% sera exigé au jour de la réservation le solde au plus tard le jour de l’excursion.
Vous avez la garantie que le paiement de la prestation n’est demandé qu’à compter de l’acceptation de votre commande par Escapade d’azur après vérification de la disponibilité de la Prestation.
Il est de votre responsabilité de vous assurer que les coordonnées que vous communiquez lors de votre réservation sont correctes et qu’elles vous permettront de recevoir la confirmation de votre réservation et/ou de bénéficier des Produits ou Services commandés. Dans l’hypothèse où vous ne recevriez pas cette confirmation, il vous incombe de contacter Escapade d’azur au 07 86 54 89 84
PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE et E-COMMERCE
Le personnel de la société Escapade d’azur est habilité à recevoir par téléphone les informations concernant votre carte bancaire dans le but de régler les prestations demandées à la société Escapade d’azur.
L’interface utilisée est sécurisée par la banque « Caisse d’Epargne ». les données de votre carte bancaire ne sont pas enregistrées ni conservées.
Une fois le paiement effectué sur internet par l’intermédiaire du E-commerce votre réservation est définitivement validée, concernant l’annulation de la réservation : se référer à l’article « CONDITIONS D’ANNULATION DE VOTRE EXCURSION »

CONDITIONS DE L’EXCURSION
Escapade d’azur se réserve le droit de modifier les circuits ou d’annuler les prestations en cas de mauvaises conditions météo. Seul le capitaine est habilité à juger des conditions de navigation, et est susceptible d’annuler une prestation maritime. En cas d’annulation du fait d’Escapade d’azur, les passagers peuvent être remboursés ou l’excursion est reportée à une autre date avec votre accord.
La baignade est autorisée pendant les escales sous votre responsabilité. En aucun cas, le prêt de matériel de baignade ne peut être assimilé à une activité nautique encadrée. Les passagers s’engagent dans tous les cas à se soumettre au règlement à bord des navires, établi par Escapade d’azur, ainsi qu’à se soumettre aux ordres du capitaine et de ses préposés. Les passagers doivent se présenter 15 min avant l’heure du départ. Aucun remboursement ne pourra être exigé en cas de retard du passager.
BILLET ELECTRONIQUE
Le billet électronique est un billet non matérialisé. Pour toutes les réservations, vous devez vous présenter, muni du document de confirmation de votre réservation, « le mail de confirmation » celui-ci fait office de billet électronique.

TITRE DE TRANSPORT ET ACCEPTATION DES CONDITIONS CONTRACTUELLES :
La souscription d’une réservation en ligne sur le site internet de Escapade d’azur est un contrat qui emporte l’acceptation des présentes conditions générales de vente et de transport par l’ensemble des participants aux activités nautiques et aquatiques proposées par Escapade d’azur pour le compte desquels la réservation a été effectuée.
Le billet électronique, qui correspond à la confirmation en ligne (ou par courriel électronique) de votre réservation par Escapade d’azur, est personnel et incessible. Il devra être conservé par le client qui a procédé à la réservation en ligne pour une ou plusieurs personnes.
Il est régi par les dispositions contractuelles prévues entre les parties ainsi que les dispositions légales et réglementaires impératives prévues par le Code des transports ainsi que les décrets d’application de la loi n°66-420 du 18 juin 1966, et notamment le décret n°66-1078 du 31 décembre 1966 relatif aux contrats d’affrètement et de transport maritimes.

ÉTAT DE SANTE DES PASSAGERS :
Les passagers devront signaler à Escapade d’azur toute contre-indication ou inaptitude qui contreviendrait à l’exécution des prestations qu’elle propose (Activités nautiques : excursion maritime, sports nautiques et aquatiques, baignade, plongée avec masque et tuba, etc…).
Les passagers embarquent sous leur propre responsabilité et ne pourront tenir pour responsable Escapade d’azur en cas de survenance d’un dommage corporel en lien avec leur état de santé (Handicap, maladie, etc…), soit à bord, soit pendant les opérations d’embarquement ou de débarquement, ou pendant les activités nautiques ou aquatiques.
Les passagers ayant besoin, eu égard à leur état de santé, d’une assistance particulière durant l’excursion ou les activités nautiques et aquatiques (personne à mobilité réduite, mal voyants,…) sont invités à le signaler au personnel naviguant de Escapade d’azur lors de la réservation et à l’embarquement.

 

LES FEMMES ENCEINTES :
Les femmes enceintes peuvent effectuer une excursion en mer, sous leur entière responsabilité, au-delà de 2 mois et jusqu’à 6 mois de grossesse non révolus, sous réserve de la présentation à Escapade d’azur d’un certificat médical de non contre-indication à la navigation maritime. Toutefois, elles ne pourront engager la responsabilité de Escapade d’azur pour quelque cause que ce soit en cas de survenance d’un dommage corporel.
Escapade d’azur ne pourra être tenu responsable en cas de survenance d’un dommage corporel, ou de tout autre incident, en lien avec la grossesse.
Les activités nautiques et aquatiques (Ski nautique, Bouées tractées, scooter des mers…) sont interdites aux femmes enceintes.

 

ENFANTS :
Nous n’embarquons pas d’enfant de 1 an et moins, (le bateau ne peut pas embarquer de poussette à son bord)
Une carte d’identité de vos enfants sera demandée avant l’embarquement.

LES MINEURS :
Escapade d’azur n’assure pas le transport des mineurs non accompagnés. Ils embarqueront et participeront aux excursions, ainsi qu’aux activités nautiques et aquatiques sous la responsabilité exclusive de leur(s) accompagnateur(s).
Pour les enfants de moins de deux ans, le port d’un gilet de sauvetage adapté est obligatoire. Les parents devront signaler leur présence à Escapade d’azur lors de la réservation ou avant l’embarquement.

 

COMPORTEMENT DES PASSAGERS :
Durant la navigation les passagers devront rester assis. Ils devront se conformer lors des opérations d’embarquement et de débarquement, ainsi qu’à bord, au règlement du navire, notamment celui établi par Escapade d’azur et, d’une manière générale, se soumettre aux recommandations ou instructions du capitaine ou de ses préposés.
Escapade d’azur décline toute responsabilité pour tous les dommages corporels survenus aux passagers qui ne se seront pas conformés à cette prescription, soit à bord, soit pendant les opérations d’embarquement ou de débarquement.
Les passagers seront tenus pour responsables de tout dommage de quelque nature que ce soit, qu’ils pourraient se causer à eux-mêmes, ou aux autres passagers, aux tiers, ou encore aux personnes et biens de Escapade d’azur.
Il en est de même pour tous les dommages de quelque nature que ce soit causés par les personnes ou les biens qui sont sous la garde des passagers.
Escapade d’azur autorise la baignade lors des excursions à l’occasion des « pauses baignades ». Toutefois, celle-ci n’est pas surveillée et a lieu sous la propre responsabilité des passagers. A cette occasion, les mineurs resteront sous la responsabilité de leur(s) accompagnateur(s). Les personnes ne sachant pas nager ou nageant mal devront le signaler au personnel naviguant.
Escapade d’azur met à la disposition des passagers des bouées et des gilets flottants.
Escapade d’azur décline toute responsabilité en cas d’incidents ou dommages corporels survenus à l’occasion des baignades.

 

DOMMAGES CORPORELS :
Tout dommage survenu au cours des excursions ou des activités nautiques et aquatiques devra être signalé par le passager à Escapade d’azur avant de quitter le navire.
En cas de dommages sur leur personne et/ou sur leur bien (objets personnels…), les passagers devront le signaler au personnel du navire. Escapade d’azur établira en présence du ou des passager(s) concerné(s) un constat contradictoire avant de quitter le navire. Faute de se conformer à cette prescription, les passagers seront présumés avoir débarqué sain et sauf et leurs biens en bon état.
Escapade d’azur décline toute responsabilité, en dehors des cas prévus par les articles L5421-2 et suivants du Code des transports, pour les accidents corporels survenus en cours de navigation, pendant les excursions ou les activités nautiques et aquatiques, ou pendant les opérations d’embarquement ou de débarquement, soit aux ports de départ ou de destination, soit aux ports d’escale, soit en mer au cours des baignades.

 

OBJETS OU MATÉRIELS PERSONNELS :
Les passagers peuvent, embarquer leur(s) matériel(s) personnel(s) (Appareil photo, Masque, tuba, palmes) sous leur propre responsabilité.
Escapade d’azur décline toute responsabilité concernant les bagages, objet(s) ou matériel (s) personnel(s) embarqué(s) par les passagers, ainsi que pour l’argent, les bijoux ou autres objets de valeurs qui restent durant les excursions et toute autre activité proposée par Escapade d’azur, sous la responsabilité exclusive de leurs propriétaires.
PRÊT DE MATERIEL A TITRE GRACIEUX :
Escapade d’azur peut mettre à disposition des passagers, à titre gracieux, du matériel dans le cadre des activités nautiques et aquatiques qu’elle propose (Palmes, paddle, matelas gonflables, etc…) sans que cela soit contractuel et obligatoire.
Le cas échéant, la défectuosité du matériel n’ouvre pas droit à un remboursement ou une réduction quelconque.
Escapade d’azur se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre des passagers qui auront volontairement détérioré ou dégradé le matériel prêté gracieusement.

 

 

ORGANISATION DES SOIREES ET EXCURSIONS FESTIVES :
Dans le cadre des soirées et excursions festives organisées par Escapade d’azur (Coktails, soirées, enterrements de vie de jeune fille ou de vie de garçon etc…) la consommation d’alcool et de tabac de façon modérée est admise.
Pour des raisons de sécurité et de confort des passagers, le personnel de Escapade d’azur pourra être amené à limiter ou interdire la consommation d’alcool ou de tabac, ou encore de drogue.
Escapade d’azur pourra mettre en œuvre toutes les démarches, ou contraintes, nécessaires à l’égard des passagers qui en raison de leur comportement : Mettent en danger une personne ou un membre du personnel, dégradent ou détériorent des biens appartenant à Escapade d’azur, empêchent le personnel de remplir ses fonctions, ne respectent pas les recommandations et instructions des membres du personnel ou du capitaine.
Escapade d’azur se réserve le droit de débarquer les passagers qui en raison de leur comportement portent atteinte à la sécurité, la tranquillité, ou le confort des autres passagers ou des membres du personnel sans que cela n’engage un quelconque remboursement de la prestation.

 

CONDITIONS FINANCIERES
Les descriptifs des Services présentés sur le Site précisent, pour chaque service, les prestations incluses dans le prix. Les prix sont indiqués en Euros. Les prix des services sont généralement entendus toutes taxes, frais et coûts de service y afférents compris. Dans tous les cas le descriptif précis des options et des prestations choisies feront l’objet d’une offre de service écrite avec une date de validité, cette offre sera acceptée par signature par le client et le versement de l’acompte vaudra bon pour accord.
Les paiements réalisés sur le Site s’effectuent par carte bancaire (les cartes des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, sont acceptées) par l’intermédiaire d’un système de paiement sécurisé.
Dans le cas où le paiement se révélerait être irrégulier, incomplet ou inexistant, pour une raison qui vous est imputable, la vente de ces prestations serait annulée, les frais en découlant étant à votre charge, une action civile et/ou pénale pouvant, le cas échéant, être entreprise à votre encontre.

 

CONDITIONS D’ANNULATION DE VOTRE EXCURSION
Du fait de Escapade d’Azur : si pour des raisons de mauvaises conditions climatiques, la sortie ne pouvait avoir lieu, vous seriez intégralement remboursé des sommes avancées, aucun frais ne serait retenu.
Du fait du client :
Si pour des raisons personnelles vous choisissez d’annuler votre excursion 1 mois avant la date de l’excursion, votre acompte vous sera restitué et aucun frais ne sera retenu.
Dans le cas où vous seriez amené à annuler votre excursion entre 15 jours et 1 mois avant la date de l’excursion, votre acompte ne vous sera pas restitué (dans la limite de 30% du montant total de l’excursion).
Dans le cas où vous seriez amené à annuler votre excursion moins de 15 jours avant la date de l’excursion, l’intégralité des sommes perçues resteront acquises.

 

PHOTOS ET ILLUSTRATIONS
Escapade d’azur, fait ses meilleurs efforts pour fournir des photos et illustrations vous donnant un aperçu des prestations sélectionnées. Ces photos ne sont pas contractuelles et n’engagent pas Escapade d’azur sur les prestations réservées.

 

ACTIVITES PROPOSEES
Il peut advenir que certaines activités proposées par Escapade d’azur et indiquées dans le descriptif figurant sur le Site soient supprimées notamment pour des raisons climatiques ou en cas de force majeure.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Escapade d’azur est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site qui leur appartiennent ou détiennent les droits d’usage y afférents.
L’accès au Site ne vous confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site qui reste la propriété exclusive de Escapade d’azur.
Les éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de textes, photographies, images, icônes, cartes, sons, vidéos, logiciels, base de données, données sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Sauf dispositions explicites signalées dans le présent document, Vous ne pouvez, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du Site sans l’autorisation écrite préalable de Escapade d’azur.

 

RESPONSABILITE ET GARANTIES
Sur le site
Escapade d’azur ne garantit pas que le Site sera exempt d’anomalies, d’erreurs ou de bugs, ni que celles-ci pourront être corrigées, ni que le Site fonctionnera sans interruption ou pannes, ni encore qu’il est compatible avec tout matériel.
Vous déclarez connaître les caractéristiques et les limites de l’Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.
Sur le transport lié aux excursions
Il est régi par les lois des 18 juin 1966, du 3 janvier 1967 et 23 décembre 1986 ainsi que les décrets s’y rapportant. La responsabilité du transporteur ne pourrait être engagée en cas de modification de parcours, d’horaire ou de suppression de départs pour cause de force majeure, fortuite ou autre. Le départ du navire effectué, aucune réclamation ne sera acceptée ni au sujet du tarif applicable, ni au sujet du parcours effectué.

 

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à l’article 32 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Escapade d’azur vous informe que les données transmises restent dans leur totalité confidentielles et à la discrétion de Escapade d’azur, sans qu’elles puissent être transmises à un tiers.
DROIT APPLICABLE
LES CONDITIONS GENERALES, ET PLUS GENERALEMENT LE CONTRAT QUE VOUS CONCLUEZ AVEC ESCAPADE D’AZUR SONT SOUMIS AU DROIT FRANÇAIS. TOUT LITIGE RELATIF A LEUR INTERPRETATION ET/OU A LEUR EXECUTION RELEVE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS.

 

 

PERSONNES A MOBILITE REDUITE :
Nos excursions ne sont pour le moment malheureusement pas accessibles aux personnes à mobilité réduite.
L’embarquement sur le catamaran Escapade d’azur se faisant par un transfert du quai vers le Lagoon 560 mouillé en mer par un semi-rigide opérant la navette.

 

 

SECURITE PANDEMIE COVID- SARS 2
Règlement et gestes barrières :
– Embarquement d’un groupe de personnes vivant sous le même toit et/ou se fréquentant souvent. Pas de billetterie.
– Prise de température des participants à leur arrivée (pas d’embarquement en cas de fièvre)
Il pourra éventuellement être demandé un résultat négatif de test antigénique ou salivaire.
– Surveillance régulière de la température du personnel
– Gel désinfectant pour les mains à la disposition des voyageurs et du personnel
– Masque obligatoire à l’intérieur du bateau pour tous les usagers
– Distanciation demandée entre les passagers et les membres d’équipage
– Le bateau sera désinfecté avant chaque embarquement de nouveau groupe (sanitaires, portes, interrupteurs, tables, bureaux, chaises, mains courantes,
– Pendant la période d’épidémie il ne sera fait aucun prêt d’équipement tel que masque, tubas, chaussures,
– Dans tous les cas le respect du protocole ministériel en vigueur sera respecté.